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Et si vous vous assuriez contre ABSENCE de l'HOMME-CLE?

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Dans la plupart des cas, vous, ou l'un de vos proches collaborateurs, êtes le pilier de l'entreprise. Pour assurer la pérennité de votre structure en cas d'absence durable, vous pouvez souscrire, auprès de votre assureur, un contrat dit de «garantie homme-clé». Mode d'emploi.

@ JONATHAN EVANS/ARTVILLE

Quel aurait été l'avenir du restaurant du fameux chef-cuisinier Bernard Loiseau, totalement lié à la réputation de son dirigeant, s'il n'avait pas pris ses dispositions en souscrivant une garantie homme-clé? Il est fort à parier qu'il aurait périclité. En effet, selon une étude réalisée par le pôle assurance du groupe Banque Populaire, un quart des entreprises font faillite dès la première année qui suit la perte de leur «homme-clé» et la moitié dans les cinq ans... Les enjeux sont donc de taille. Pourtant, peu de sociétés sont protégées contre ce risque. «Les dirigeants de PME négligent ce genre d'assurance», constate Marie-Noëlle Ringuet, responsable du département prévoyance et retraite chez AGF. En cause, selon elle, «la méconnaissance de ces dispositifs. En revanche, une fois informés, ils y sont très réceptifs car ils sont conscients des risques encourus par leur petite entreprise». C'est pourquoi le marché devrait décoller peu à peu dans les années à venir. D'autant que nombre de banques exigent une telle garantie sur la tête du repreneur, voire du cédant s'il assure une période de transition au sein de son entreprise.

L'expression «homme-clé» peut désigner le dirigeant d'une petite structure, mais également tout salarié qui, de par son absence prolongée, pourrait mettre en péril la structure. Cela peut donc être le chef-cuisinier dans un restaurant, ou encore un commercial qui réalise 80% du chiffre d'affaires. Cette personne particulièrement indispensable peut faire l'objet d'un contrat d'assurance spécifique qui couvrira financièrement son éventuel décès, consécutif à un accident, une maladie, voire un suicide s'il survient plus de deux ans après la signature du contrat. De même, est comprise dans la garantie principale sa perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA). D'autres options peuvent venir se greffer, comme la couverture de l'invalidité permanente totale (taux d'incapacité fonctionnelle égale à 100%) ou encore l'incapacité temporaire totale de travail (impossibilité provisoire, pendant au moins 90 jours, d'exercer sa profession).

Pallier l'absence. La garantie homme-clé est souscrite par et pour l'entreprise. C'est elle qui la finance et encore elle qui est indemnisée pour faire face aux conséquences de l'absence. Les fonds peuvent être versés sous forme d'indemnités journalières ou de capital. Par conséquent, si vous voulez vous garantir des revenus, à la suite d'un arrêt maladie plus ou moins long, c'est un autre type de produit d'assurance qu'il vous faudra prendre: un contrat de prévoyance santé ou décès classique, souscrit à titre personnel, fiscalement intéressant dans le cadre de la loi Madelin (cf. notre encadré) . Idem si vous voulez protéger votre famille ou dans le cas où vous n'avez pas de salarié. «C'est un arbitrage à faire», reconnaît Cécile Constant, responsable des produits de santé prévoyance chez Quatrem, filiale de MMA et Médéric. Souhaitez-vous privilégier la pérennité et la revente de votre entreprise ou vous assurer des revenus récurrents pour votre famille et vous-même? Dans le premier cas, vous souscrirez de préférence une garantie homme-clé, dans le second, un produit individuel d'assurance. L'idéal étant, bien évidemment, de prendre les deux! Plus la taille de l'entreprise est conséquente, plus la garantie homme-clé s'avère nécessaire, ne serait-ce que pour pouvoir couvrir les frais généraux tels les salaires, impôts et autres charges. Car il s'agit aussi de protéger vos salariés.

Mais ce n'est pas une solution miracle. La garantie homme-clé ne garantit aucunement la survie de l'entreprise sur le long terme. L'indemnité financière est censée vous permettre de passer le cap et de maintenir la valeur marchande de votre affaire, le temps de trouver un repreneur, par exemple.

Pour débloquer le capital, vous devrez envoyer à la compagnie d'assurances les pièces justificatives demandées, comme le certificat de décès... S'il n'y a pas de litige, les délais sont assez courts: de l'ordre de quinze jours après réception des pièces. «Il est évident que nous nous devons d'être réactifs dans ce type de garantie», assure MarieNoëlle Ringuet. La somme ainsi débloquée dépend du montant que vous avez décidé d'assurer. Elle correspond à l'estimation de la perte d'exploitation occasionnée par la disparition, l'absence ou l'incapacité de l'homme-clé. Votre expertcomptable peut vous aider à évaluer ce montant.

Des cotisations très variables. Vous pourrez assurer jusqu'à plusieurs millions d'euros. Mais bien sûr, plus ce montant est élevé, plus l'assurance coûte cher. Les cotisations tiennent compte du capital assuré, mais aussi de facteurs comme l'âge et le sexe de l'assuré, sa consommation de tabac, sa pratique de loisirs dangereux, etc. «Surtout, indique Catherine Martinez, chef de produit prévoyance et santé chez Gan Assurances, elles dépendront des risques professionnels encourus par l'homme-clé. Ainsi, un artisan dont le métier est considéré comme dangereux versera une annualité plus élevée qu'un dirigeant qui assure un rôle uniquement administratif»

Dans tous les cas, inutile de mentir pour espérer payer moins. Tenez votre assureur informé de toute évolution (reprise du tabac, etc.) qui pourrait influer sur votre contrat, faute de quoi cela risquerait de se retourner contre vous. Si la tacite reconduction s'applique chaque année, les contrats peuvent néanmoins être réactualisés tous les ans. Vous avez la possibilité de majorer ou de minorer le capital assuré, par exemple si vous enregistrez une fluctuation significative de votre chiffre d'affaires.

Enfin, sachez que l'assurance homme-clé s'accompagne d'un petit bonus fiscal: les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés ou imposables dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) peuvent se déduire des cotisations au titre des charges d'exploitation. En revanche, les sommes versées pour pallier l'absence de l'homme-clé doivent être intégrées dans le résultat imposable de l'entreprise.

PRATIQUE

Combien ça coûte?


Les cotisations peuvent varier du simple au double.
Les assureurs étudient, en effet, chaque contrat au cas par cas.
Afin de vous donner un ordre d'idée, nous avons pris l'exemple d'une garantie portant sur un dirigeant de 45 ans, non fumeur, et pour un capital assuré de 150 000 euros.
La cotisation avoisine les 400 euros par an, que ce soit chez Gan Assurance, Quatrem ou encore AGF. Mais cette dernière propose une offre très intéressante pour les femmes puisqu'à âge et capital égaux, leur cotisation annuelle ne sera que de 327 euros... En revanche, les prix s'enflamment quand l'homme-clé a un comportement à risques. Les assureurs appliquent alors une surprime plus ou moins importante selon la situation. La consommation de tabac, par exemple, justifie une hausse importante de la tarification. A titre d'exemple, chez Quatrem, la cotisation d'un homme passe de 403,50 euros à 655,05 euros (soit une majoration de 62%) s'il est fumeur.

A SAVOIR

- UNE FISCALITE INTERESSANTE POUR LES «CONTRATS MADELIN
La loi Madelin (11 février 1994) vise à améliorer la protection sociale des entrepreneurs individuels en leur offrant la possibilité de déduire du bénéfice imposable tout ou partie des cotisations versées au titre de la prévoyance, des frais de santé complémentaires I et même de la retraite.

Mot clés :

Carine GUICHETEAU