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Bilan anglo-saxon

Le terme bilan a pour équivalent Balance sheet. En comptabilité anglo-saxonne, comme en Europe, les actifs sont enregistrés au coût historique et le bilan contient les informations de l'exercice et les valeurs correspondantes de l'exercice précédent. Le bilan peut être présenté de deux manières : soit sous forme horizontale (account form), actif à gauche et passif droite, soit sous forme verticale (running format), avec l'actif d'abord, suivi du passif. Le bilan anglo-saxon est ventilé entre court terme et long terme et est présenté sous une forme décroissante de liquidité. Il est plus condensé que le bilan français, l'annexe étant, en revanche, davantage utilisée pour compléter et détailler les postes du bilan. Les créances et dettes sur les sociétés liées au groupe sont clairement identifiées.

L'une des particularités du droit des sociétés des pays anglo-saxons est l'absence d'obligations relatives à l'existence d'un capital minimum, car le capital social n'est pas, comme en droit français, la garantie des créanciers. En revanche, la protection de l'épargne publique est renforcée par une réglementation très stricte de l'appel public à l'épargne ainsi que du marché financier.

Le droit américain est très souple quant à l'augmentation du capital des sociétés. Cette souplesse se traduit dans les bilans par l'existence :

BALANCE SHEET – Assets (BILAN – Actif)

N

N–1

CURRENT ASSETS (ACTIFS CIR­CU­LANTS)

Cash and cash equi­va­lents (Dis­po­ni­bi­li­tés et quasi-disponibilités)

Mar­ke­table secu­ri­ties (Valeurs mobi­lières de pla­ce­ment)

Trade accounts recei­vable (Créances clients)

Notes recei­vable (Effets à recevoir)

     Less : Allo­wances for doubt­full accounts

     (Moins : Pro­vi­sions pour créances dou­teuses)

Inven­to­ries (Stocks)

     Raw material (Matières pre­mières)

     Work in process (En-cours)

     Finished goods (Produits finis)

     Mer­chan­dises (Mar­chan­dises)

Prepaid expenses (Charges consta­tées d'avance et avances versées)

  

15,000

125,000

255,000

87,000

(22,000)

  

  

88,000

54,500

363,500

33,400

14,000

  

23,000

118,900

246,000

75,000

(31,900)

  

  

75,000

36,800

380,000

23,400

18,300

TOTAL CURRENT ASSETS  

INVEST­MENTS AND OTHER ASSETS

(IMMO­BI­LI­SA­TIONS FINAN­CIÈRES)

Invest­ments (Par­ti­ci­pa­tions)

Long-term recei­vables (Prêts à long terme)

1 013,400

  

  

200,000

50,000

964,500

  

  

160,000

40,000

PROPERTY, PLANT AND EQUIP­MENT

(IMMO­BI­LI­SA­TIONS COR­PO­RELLES)

Land (Terrains)

Building (Construc­tions)

Machi­nary and equip­ments (Maté­riels et équi­pe­ments)

Leased equip­ment (Actifs acquis en crédit-bail)

250,000

  

300,000

750,000

435,000

156,000

200,000

  

290,000

630,000

395,000

130,000

     Less : Accu­mu­la­ted depre­cia­tion (Moins : Amor­tis­se­ments cumulés)

1 641,000
(498,000)

1 445,000
(205,000)

INTAN­GIBLE ASSETS (IMMO­BI­LI­SA­TIONS INCOR­PO­RELLES)

  

Patents (Brevets)

Trade marks (Marques)

Goodwill (Sur­va­leur)

Orga­ni­za­tion costs (Frais d'établissements)

Deffered charges (Charges dif­fé­rées)

1 143,000

  

100,000

218,000

32,000

20,000

1 240,000

  

45,000

238,000

42,000

5,000

370,000

330,000

TOTAL ASSETS  

2 776,400

2 734,500

Modèle de bilan anglo-saxon Actif

BALANCE SHEET – Lia­bi­li­ties and Stockholders'Equity

(BILAN – Dettes et Capitaux propres)

N

N–1

CURRENT LIA­BI­LI­TIES
(PASSIFS CIR­CU­LANTS)

Short term notes (Concours ban­caires courants)

Accounts payable (Dettes four­nis­seurs)

Notes payable (Effets à payer)

Wages payable (Salaires à payer)

Income taxes payable (Impôt sur les béné­fices à payer)

Divi­dends payable (Divi­dendes à payer)

Current portion of long term debt

(Part à moins d'un an des emprunts à long terme)

Current portion of lia­bi­li­ties under capital leases

(Part à moins d'un an des emprunts de crédit-bail)

Deffered revenue (Produits consta­tés d'avance et avances reçues)

Other debts and accrued expenses (Autres dettes et charges à payer)

  
  

70,500

196,000

55,000

36,000

32,500

5,300

  

50,000

  

9,000

32,000

39,200

  
  

50,300

185,000

49,500

25,000

29,700

4,200

  

40,000

  

8,400

29,300

33,300

TOTAL CURRENT LIA­BI­LI­TIES

LONG TERM LIA­BI­LI­TIES

(DETTES À LONG TERME)

Notes payable (Emprunts indivis)

Bonds payable (Emprunts obli­ga­taires)

Lia­bi­li­ties under capital leases (Emprunts sur crédit-bail)

525,500

  

  

728,400

  

42,500

454,700

  

  

770,400

  

39,400

STOCKHOLDERS'EQUITY
(CAPITAUX PROPRES)

Common stock – $ 10 par value (Actions ordi­naires – valeur nominale 10 $)

Addi­tio­nal paid-in capital (Primes d'émission)

Retained earnings (Réserves)

770,900

  
  

600,000

130,000

750,000

809,800

  
  

600,000

130,000

740,000

1 480,000

1 470,000

TOTAL LIA­BI­LI­TIES AND STOCKHOLDERS'EQUITY  

2 776,400

2 734,500

Modèle de bilan anglo-saxon Passif

  • d'une part, du capital autorisé (authorized), c'est-à-dire du capital maximum autorisé ;
  • d'autre part, du capital émis et en circulation (issued and outstanding), c'est-à-dire du capital effectivement émis au moment de l'établissement des comptes.

Cette distinction signifie que l'entreprise peut augmenter librement son capital dans la limite du capital autorisé par l'assemblée générale. Notons que cette particularité n'existe plus au Royaume-Uni depuis 1980, le droit anglais s'étant aligné sur la réglementation européenne, suite à l'adoption des directives de la CE. Les bilans anglo-saxons font également une distinction entre les actions ordinaires (common stocks) et les actions privilégiées (prefered stocks).

Les actions ordinaires sont constituées par l'ensemble des actions dont les droits (droit aux dividendes et droit de vote) sont strictement proportionnels au nombre de titres possédé. Les actions privilégiées bénéficient, comme leur nom l'indique, de droits spécifiques en contrepartie d'une limitation de certains droits ordinaires. Ces actions, dont les caractéristiques sont précisées dans les statuts, bénéficient d'un dividende prioritaire dont le montant est calculé par l'application d'un pourcentage à la valeur nominale du titre. Elles peuvent également :

  • être converties en actions ordinaires, lorsque cette option est prévue ;
  • être rachetées par l'entreprise, à un prix fixé dans le contrat ;
  • être remboursées ;
  • bénéficier du partage avec les actionnaires ordinaires des surplus de bénéfices (ces actions sont dites participantes) ;
  • bénéficier d'un droit de priorité lors de la dissolution de l'entreprise. En contrepartie de ces avantages, les actions privilégiées sont privées de droit de vote aux assemblées.

Lexique de gestion et de management

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Alain-Charles Martinet, Ahmed Silem

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