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Les PME déposent de plus en plus de brevets

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Si les demandes de brevets sont globalement en baisse (-3,6%) en 2009, l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) note une nette augmentation des demandes par les PME : +6,8%.

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Durant les derniers mois de 2008, l’Institut national de la propriété industrielle (Inpi) avait constaté un brutal ralentissement dans les demandes de titres de propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles. En 2009, malgré la conjoncture tendue, la tendance s'avère beaucoup plus contrastée.

Si les demandes de brevets sont globalement en baisse (-3,6%, soit 16106 brevets déposés), l'Inpi note une nette augmentation des demandes par les PME : +6,8%.

Dépôts de marque en hausse

Après une légère baisse observée en 2008 (-0,6%), les dépôts de marques sont repartis à la hausse en 2009. Ce résultat s'explique notamment par la simplification des démarches, grâce au dépôt en ligne qui, en moins d'un an, a représenté 35% des demandes ainsi que par le succès du statut d’auto-entrepreneur.

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