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Apprentissage : une prime élargie aux PME et doublée pour les TPE

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Extension de la prime aux PME, aide gonflée pour les TPE, évolution des règles régissant le travail des mineurs... les organisations syndicales et le gouvernement ont accouché d'une série de mesures pour redorer l'image de l'apprentissage.

Apprentissage : une prime élargie aux PME et doublée pour les TPE

Redynamiser l'apprentissage. C'est l'objectif de la journée de mobilisation qui a réuni le 19 septembre 2014 les organisations syndicales et patronales, les chambres consulaires, les régions, ainsi que plusieurs membres du gouvernement, François Rebsamen, ministre du Travail, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation Nationale et Carole Delga, secrétaire d'État chargée de l'Artisanat et du Commerce.

Élargir la prime de 1000 euros aux PME

Une nouvelle aide financière de 1000 euros est proposée aux entreprises de moins de 50 salariés signataires d'un contrat d'apprentissage. Un dirigeant ayant déjà un jeune en alternance et en embauchant un deuxième peut ainsi percevoir ce coup de pouce, versé une fois pour toute la durée du contrat d'apprentissage. La prime sera accordée "sans condition pour cette rentrée" et entre en vigueur "dès le 1er septembre" 2014. Elle ne sera prolongée la rentrée prochaine (en septembre 2015) que pour les entreprises "ayant signé un accord de branche d'ici le mois de juin prochain", a précisé François Hollande, en clôture des Assises de l'apprentissage.

Dans les structures de moins de 10 collaborateurs, cette aide pourra être cumulée avec la prime apprentissage de 1000 euros versée par les régions. Les TPE peuvent donc dès aujourd'hui bénéficier d'une prime de 2000 euros.

Des règles assouplies

Le gouvernement souhaite également jouer sur d'autres leviers que les aides financières pour développer l'apprentissage. "La rémunération des apprentis devrait être fondée sur la qualification et non plus sur l'âge", a précisé le président de la République. Le contrat d'apprentissage doit également permettre au jeune de changer d'orientation en cours d'apprentissage et doit autoriser une rupture à l'amiable entre les deux parties.

D'autres freins comme la lourdeur des démarches auprès des CFA, l'interdiction pour un mineur d'utiliser une machine dangereuse, de monter sur un échafaudage ou de travailler la nuit (ce qui peut être handicapant dans certains secteurs d'activité comme la boulangerie) pourraient être revus. "Des concertations devraient être lancées avec les représentants des entreprises pour réduire ces interdits. Cette décision répond aux attentes des chefs d'entreprise. Encore faudra-t-il que cette décision soit mise en oeuvre rapidement", s'interroge l'Union professionnelle artisanale (UPA).