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Le saviez-vous ? La fiscalité environnementale est quasiment aussi lourde que l'impôt sur les sociétés

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Taxes sur l'énergie, les déchets ou le transport… Une étude menée par le cabinet Alma Consulting Group révèle que la fiscalité environnementale pour les entreprises rapporte 41 milliards d'euros… Soit presque autant que l'impôt sur les sociétés (45 milliards en 2011).

5 % des prélèvements obligatoires dont s'acquittent les entreprises sont des taxes liées à l'environnement. Au total, la fiscalité environnementale des entreprises représente 41 milliards d'euros, soit presque autant que les recettes liées à l'impôt sur les sociétés (près de 45 milliards d'euros en 2011).

C'est ce que révèle aujourd'hui une étude publiée par le cabinet Alma Consulting Group, qui déplore la complexité des prélèvements liés à l'environnement : près de 90 taxes différentes ont été identifiées, collectées par une kyrielle d'organismes (collectivités territoriales, Agence de l'eau, Trésor public, DREAL…). Une multitude d'impôts, contributions, redevances, cotisation, malus et d'acteurs qui rendent la fiscalité environnementale très peu lisible par les entreprises.

Selon l'étude, les prélèvements liés à la fiscalité environnementale se divisent ainsi :

  • 71 % : Taxes sur l'énergie (comprenant notamment la très importante taxe intérieure sur les produits pétroliers, TIPP) ;
  • 12 % : Taxes sur les déchets ;
  • 10 % : Taxes sur les transports (parmi lesquelles la fameuse taxe sur les véhicules de société, TVS) ;
  • 4 % : Taxes liées à l'eau ;
  • 3 % : Le reste (l'air, la prévention des risques, les ressources naturelles et les écocontributions).

Au total, la fiscalité environnementale représente 2,1 % du PIB, un poids inférieur à la moyenne européenne, qui est de 2,5 % du PIB.