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Préapprentissage : pour embaucher un jeune de 15 ans

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Ce nouveau dispositif remplace, depuis le 1er janvier 2011, l'apprentissage “junior”, stoppé en 2008. Concrètement, il s'agit d'une formation en alternance d'une durée maximale d'un an.

Embaucher un mineur, c'est possible. Le préapprentissage, applicable depuis le 1er janvier 2011, permet aux entreprises d'accueillir des jeunes de 15 ans. Concrètement, il s'agit d'une formation en alternance d'une durée d'un an maximum. Le préapprenti partage alors son temps entre ses cours – dans un centre de formation d'apprentis (CFA) ou un lycée professionnel – et des stages dans une ou plusieurs entreprises.

Au niveau des modalités, l'entreprise doit conclure une convention avec le directeur du CFA ou du lycée. Celle-ci doit suivre les règles en vigueur concernant l'accueil en milieu professionnel des moins de 16 ans. Le mineur peut alors consacrer de huit à 18 semaines de son année scolaire à des stages d'initiation ou d'application. Il peut également accomplir, sous surveillance, des travaux “légers”, suivant l'article L. 4153-8 du code du travail.

Enfin, l'entreprise doit nommer un tuteur qui aidera le préapprenti. Il peut s'agir du chef d'entreprise ou d'un salarié qui dispose d'au moins un an d'ancienneté, qui n'est pas un apprenti et qui n'est pas en contrat de professionnalisation.