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Travaux interdits pour les jeunes du BTP: la liste s'agrandit

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Travaux interdits pour les jeunes du BTP: la liste s'agrandit

Vous avez des apprentis? Attention, deux décrets viennent modifier la liste des travaux interdits aux jeunes de moins de 18 ans ainsi que la procédure de dérogation qui vous autorise à réaliser certains chantiers prohibés.

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Dans le bâtiment, les jeunes âgés d'au moins 15 ans mais de moins de 18 ans peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels. Pour les protéger, des travaux leur sont interdits. Un décret du 13 octobre 2013 modifie la liste de ces travaux. Ces textes concernent les apprentis, les titulaires d'un contrat de professionnalisation, les stagiaires de la formation professionnelle, les élèves et étudiants préparant un diplôme professionnel ou technologique.

Parmi les travaux interditsaux jeunes travailleurs du BTP et pour lesquels aucune dérogation n'est possible : les opérations réalisées sur des installations électriques sous tension, les travaux de blindage ou d'étaiement comportant des risques d'ensevelissement ou d'effondrement, les travaux réalisés dans des conditions de températures extrêmes. Ou encore les travaux temporaires en hauteur sans protection collective.

Sachez par ailleurs que vos apprentis ne peuvent également plus être exposés à des vibrations mécaniques atteignant les valeurs limites journalières (5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras, et 1,15 m/s2 pour l'ensemble du corps). De nombreux outils de travail courants ne pourront donc plus être utilisés comme les pistolets à peinture.

Le décret précise également les travaux réglementés, à savoir ceux qui peuvent bénéficier d'une dérogation. Sont concernés: les travaux exposants à des agents chimiques dangereux, les opérations susceptibles de générer une exposition à des niveaux d'empoussièrement de fibres d'amiante de niveau 1 ou 2 définis à l'article R. 4412-98, ainsi que le montage et le démontage d'échafaudage, et l'entretien et le nettoyage en milieu confiné (puits, conduites de gaz, canaux de fumée, égouts, fosses et galeries).

Les dérogations sont désormais valables trois ans

Un second décret vient modifier la procédure de dérogation autorisant l'employeur ou le chef d'établissement à faire effectuer certains travaux interdits à ces jeunes. L'autorisation, jusqu'alors individuelle et donnée par l'Inspection du travail pour une durée d'un an à chacun des jeunes, est désormais attribuée pour trois ans de façon collective. Elle est accordée aux organismes de formation (CFA, établissement d'enseignement ou de formation professionnelle) où le jeune est accueilli.

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Mallory Lalanne

Mallory Lalanne

Chef de service

Après avoir enregistré différentes expériences en presse généraliste, télévision et radio, j’ai décidé de rejoindre en 2010 l’univers de la presse professionnelle. [...]...

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Céline Tridon,<br/>rédactrice en chef Céline Tridon,
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