Droit social

Du rififi sur le "barème Macron"
Juridique

Du rififi sur le "barème Macron"

Par Sophie Guillaud, Guillaud Avocats

Les conseils de prud'hommes de quatre villes ont, en l'espace d'un mois, refusé l'application du "barème Macron". Quelles sont les conséquences pour les entreprises ? Explication. [...]

[Tribune] Que risque un salarié à dénigrer son employeur ?
Juridique

[Tribune] Que risque un salarié à dénigrer son employeur ?

Par Nicolas Léger

Entre liberté d'expression et lien de subordination, tout est affaire de mesure et de circonstances. La critique émise par le salarié peut, dans certains cas, l'exposer au [...]

Télétravail : ce qui change pour les entreprises
Juridique

Télétravail : ce qui change pour les entreprises

Par Mallory Lalanne

La loi de ratification du 29 mars 2018 et l'ordonnance du 22 septembre 2017 donnent aux employeurs de réels garde-fous pour que le télétravail ne vienne pas perturber l'organisation [...]

Grèves : quelles solutions pour les entreprises?
Juridique

Grèves : quelles solutions pour les entreprises?

Par Amélie Riberolle

Le mouvement social qui démarre jeudi 22 mars 2018 va forcément perturber le fonctionnement des entreprises, et c'est loin d'être terminé. Pour vous aider, voici les solutions [...]

Grand froid : quelles obligations pour l'employeur ?
Juridique

Grand froid : quelles obligations pour l'employeur ?

Par Sophie Lemaitre, avocate-associée, et Maureen Bakonyi, avocate-collaboratrice, chez Moisand Boutin & Associés

En ces périodes hivernales de "grand froid", se pose la question des droits et obligations des entreprises et leurs salariés. Les explications de Sophie Lemaitre, avocate-associée, [...]

[Tribune] Droit à l'erreur : un projet de loi pour le renouvellement de la confiance avec l'administration
Juridique

[Tribune] Droit à l'erreur : un projet de loi pour le renouvellement de la confiance avec l'administration

Par Célia Guillem, juriste en droit des affaires, et Michel Gire, associé-gérant du cabinet GMBA Baker Tilly

Le projet de loi instaure des mesures visant à insuffler de la confiance dans les relations entre l'administration et ses administrés. Toutefois, il ne semble pas tenir toutes [...]

La boîte à outils du droit social
Juridique

La boîte à outils du droit social

Par La rédaction

Utilisation du téléphone de fonction, suspension de permis, pratique religieuse... La gestion des RH en entreprise soulève des questions très variées. Retrouvez dans ce dossier [...]

Droit social : 3 bonnes pratiques pour gérer les cyber-risques
Juridique

Droit social : 3 bonnes pratiques pour gérer les cyber-risques

Par Pierre Lelièvre

L'augmentation des cyber-risques en entreprise peut conduire l'employeur à prendre des mesures contre un salarié responsable de l'incident. Si l'intégrité du système d'information [...]

[Vidéo] Licenciement : le motif économique
Juridique

[Vidéo] Licenciement : le motif économique

Par Jérôme Margulici, avocat associé du cabinet Capstan Avocats

La loi travail a complété la liste légale des causes économiques de licenciement en y ajoutant notamment la réorganisation de l'entreprise nécessaire à la sauvegarde de sa [...]

[Vidéo] Tout savoir sur les représentants du personnel en moins de 3 minutes
Juridique

[Vidéo] Tout savoir sur les représentants du personnel en moins de 3 minutes

Par Julien van der Feer

Cette vidéo aborde toutes les problématiques liées aux représentants du personnel. Concrètement, elle présente les différentes instances représentatives du personnel, leurs [...]

[Tribune] Compte pénibilité : un état des lieux contrasté
Juridique

[Tribune] Compte pénibilité : un état des lieux contrasté

Par Alexia Alart Mantione, juriste en Droit Social, cabinet Exco Loire

Les entreprises vont déclarer pour la première fois l'ensemble des dix facteurs de pénibilité en janvier 2017 au titre de l'année 2016. Retour sur la mise en place du dispositif [...]

[Tribune] Grève à iTélé : qu'est-ce que la clause de conscience ?
Juridique

[Tribune] Grève à iTélé : qu'est-ce que la clause de conscience ?

Par Sophie Lemaître, associée du cabinet MBA

Les salariés d'iTélé poursuivent leur grève en protestation contre l'arrivée de Jean-Marc Morandini. Beaucoup invoquent leur clause de conscience. Mais quelle est sa signification [...]

Congés payés : 4 étapes pour bien les gérer
RH - Management

Congés payés : 4 étapes pour bien les gérer

Par Olga Stancevic

Entre obligations de l'employeur, souhaits du salarié et indemnités, les congés payés peuvent vite tourner au casse-tête. Voici les principaux points pour vous organiser.

Travail de nuit : les devoirs et obligations des employeurs
RH - Management

Travail de nuit : les devoirs et obligations des employeurs

Par Fanny Perrin D' Arloz

Recourir au travail de nuit fait peser sur l'employeur un ensemble de devoirs et d'obligations, lesquels ont été revus à la hausse au 1er janvier 2015.

[Vidéo] L'employeur face au nouveau contentieux administratif du PSE
RH - Management

[Vidéo] L'employeur face au nouveau contentieux administratif du PSE

Par Paul Monin

Quels sont les moyens à disposition de l'employeur pour contester un refus de l'administration ou du juge administratif d'homologuer ou valider le PSE ? Fédéric Aknin, avocat [...]

[Vidéo] Affaire Baby-Loup, suite et fin
RH - Management

[Vidéo] Affaire Baby-Loup, suite et fin

Par Paul Monin

Une entreprise peut-elle encadrer la liberté d'un salarié à manifester ses convictions religieuses sur le lieu de travail ? La réponse est oui, pour la Cour de Cassation, [...]

[Vidéo] Que reste-t-il des 35 heures ?
RH - Management

[Vidéo] Que reste-t-il des 35 heures ?

Par Paul Monin

Pascal Lagoutte, Avocat Associé, fondateur et président de Capstan, présente un état des lieux juridique des "35 heures".

[Vidéo] Temps partiel : assouplissements de la durée minimale
RH - Management

[Vidéo] Temps partiel : assouplissements de la durée minimale

Par Paul Monin

La loi du 14 juin 2013 est venue modifier les dispositions relatives au temps partiel, en créant notamment une durée minimale hebdomadaire de 24 heures.

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise
RH - Management

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise

Par Manon Marc

Avocat spécialiste du droit social chez Capstan, Jean-Michel Mir revient sur les délais de consultation du CE imposés aux entreprises. Le nouveau décret adopté le 27 décembre [...]

[Vidéo] L'entretien professionnel
RH - Management

[Vidéo] L'entretien professionnel

Par Manon Marc

Qu'est-ce que l'entretien professionnel et quelles sont les obligations liées à ce nouveau dispositif ? Éléments de réponse avec Anne Bénédicte Voloir, avocate associée spécialiste [...]

[Vidéo] La base de données unique
Gestion - Finance

[Vidéo] La base de données unique

Par Manon Marc

Nouvelle obligation des entreprises issue de la loi de sécurisation sur l'emploi du 14 juin 2013, la Base de Données Unique, ou BDU, recense certaines informations stratégiques [...]

8 propositions pour libérer l'entreprise
RH - Management

8 propositions pour libérer l'entreprise

Par Marion Perroud

Contrat de travail simplifié, libre organisation collective du temps de travail, sécurisation de l'indemnisation du salarié licencié... Le cabinet Capstan Avocats publie [...]

[Vidéo] Le préjudice d'anxiété
Gestion - Finance

[Vidéo] Le préjudice d'anxiété

Par Manon Marc

Depuis 2010, la Cour de cassation reconnaît régulièrement le préjudice d'anxiété des travailleurs exposés à l'amiante durant leur activité professionnelle. Et, les contentieux [...]

[Vidéo] Le dispositif de l'intéressement
Gestion - Finance

[Vidéo] Le dispositif de l'intéressement

Par Manon Marc

L'intéressement est un dispositif facultatif permettant d'associer les salariés aux résultats ou aux performances de leur entreprise. Romain Thiesset, avocat associé spécialiste [...]

[Vidéo] Licenciement des salariés protégés
RH - Management

[Vidéo] Licenciement des salariés protégés

Par Manon Marc

Les salariés protégés bénéficient d'une procédure particulière en cas de rupture du contrat, notamment en terme de licenciement. Eric Ravier, avocat associé spécialiste en [...]

Droit du travail français : un frein à la compétitivité des entreprises ?
RH - Management

Droit du travail français : un frein à la compétitivité des entreprises ?

Par Mallory Lalanne

Le droit du travail est considéré par de nombreux dirigeants comme un obstacle à la compétitivité de leur entreprise. Si le gouvernement a promis un choc de simplification [...]

[Tribune] Apparence physique du salarié : où commence la discrimination ?
RH - Management

[Tribune] Apparence physique du salarié : où commence la discrimination ?

Par Me Charlotte Hammelrath

Sanctionner un collaborateur sur son apparence physique est discriminatoire. Mais quelle réalité se cache derrière cette notion un peu floue d'apparence physique ? Tour d'horizon [...]