Quelles sont les taxes sur les véhicules d'entreprises ?
Par Colin de Korsak
Deux taxes sont à régler pour les entreprises utilisant des véhicules à des fins économiques. Néanmoins, celles-ci ne concernent pas tous les véhicules et [...]
Par Colin de Korsak
Deux taxes sont à régler pour les entreprises utilisant des véhicules à des fins économiques. Néanmoins, celles-ci ne concernent pas tous les véhicules et [...]
Par Colin de Korsak
Certains types de publicités en extérieure peuvent être taxés annuellement par les communes. Toutefois, de nombreux supports publicitaires en sont exonérés, voici [...]
Par Colin de Korsak
Depuis, le 6 octobre 2023, le ministère des Finances a mis en place un outil permettant de visualiser et la fiscalité locale des entreprises pour chaque région, [...]
Par Colin de Korsak
Un nouvel outil numérique a été mis en place par Bercy, permettant de visualiser et comparer les taux d'imposition par zone géographique. Les données y sont [...]
Par Stéphanie Gallo Triouleyre
Les entreprises avaient jusqu'au 15 octobre dernier pour s'acquitter de leur taxe foncière 2021. S'il n'est pas encore trop tard pour rectifier, avant le 1er [...]
Par Matthieu Toret, cabinet d'avocats Enerlex
La crise sanitaire a durement affaibli le tissu industriel français, malgré les mesures d'aides conjoncturelles. Les entreprises souhaitant améliorer leur [...]
Par Dalila Bouaziz
Le ministre de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire relance le projet de taxe numérique. Il indique qu'elle sera mise en oeuvre cette année en France qu'un [...]
Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi
La crise du Covid-19 fait des ravages et bouleverse l'économie tricolore. Les entreprises tournent au ralenti depuis près de 2 mois et tiennent coûte que coûte. Le [...]
Par Aurélia Froissart et Marcus Schmidbauer, avocats, cabinet Rödl & Partner
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des mesures fiscales exceptionnelles ont été prises ces dernières semaines pour soutenir les entreprises qui [...]
Par Marie Lizak
Depuis le 1er janvier 2020, le malus écologique est passé de 12 500 euros à 20 000 euros. Conséquence ? Le prix de nombreux modèles sportifs va s'envoler. [...]
Par Mathieu Viviani
Voté en première lecture par l'Assemblée nationale la semaine dernière, le projet de loi instaurant une taxe française sur les services numériques pourrait toucher [...]
Par Pierre Lelièvre
Le président de la République a annoncé lundi 10 décembre 2018 plusieurs mesures en faveur du pouvoir d'achat. Hausse du Smic, défiscalisation des heures [...]
Par Florence Leandri
Si la taxe sur le gaz ou TICGN va très fortement augmenter dans les années à venir, il existe des dispositifs législatifs permettant de réduire considérablement [...]
Par Florence Leandri
La taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel ou TICGN va considérablement alourdir le budget énergie des entreprises. De 5,88 €/MWh en 2017, elle [...]
Par Frédéric Thienpont et Pauline Combes
Bruno Le Maire, ministre de l'Économie a annoncé jeudi 20 juillet 2017 que la contribution sur les revenus distribués, plus communément appelée "taxe de 3 %", [...]
Par Carole Royer
Déjà source d'insécurité juridique et financière, la taxe versement transport fait encore parler d'elle... En effet, au 1er janvier 2016, le seuil [...]
Par Benjamin Cuq
Au palmarès des taxes qui freinent l'entreprise, la TVS tient la route... Sanctionnant l'usage de véhicules destinés à produire de la richesse, la taxe sur les [...]
Par Jeanne CAVELIER
Les syndicats patronaux s'insurgent contre l'avalanche de taxes qui s'abat sur les entreprises. Tandis que la CGPME souhaite la «fermeture du concours Lépine des [...]
Par Gaelle Jouanne
Promise en juin par François Fillon, la prime au transport pour les salariés devrait être financée par les employeurs. Ce qui ne manque pas de faire grincer des [...]